1. Présentation du Site

Le site https://arkhe-cap.fr/ (ci-après « le Site ») est édité par :
[Nom de l’entreprise / dirigeant]
Adresse : [Adresse complète]
E-mail : [adresse de contact]
Numéro SIREN : [à compléter]

L’hébergement du Site est assuré par :
IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
Site web : https://www.ionos.fr/
Téléphone : 0970 808 911

 

2. Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation encadrent l’accès et l’usage du Site.
En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes CGU.

 

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Tous les coûts liés à l’accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion…) restent à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur peut, à tout moment, sans préavis :

• suspendre l’accès au Site pour maintenance,

• modifier ou interrompre le Site,

• limiter l’accès en cas d’incident technique ou de force majeure.

Aucune responsabilité ne pourra être engagée en cas d’indisponibilité.

 

4. Contenu du Site

Les informations présentées sur le Site ont un caractère indicatif.
L’éditeur s’efforce de fournir des contenus fiables et mis à jour, mais ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité.

 

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logo, graphismes, structure…) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de ARKHE CAP.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion non autorisée est interdite.

 

6. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à :

• utiliser le Site dans le respect de la loi et des présentes CGU,

• ne pas perturber le fonctionnement du Site,

• ne pas tenter d’accéder aux données personnelles d’autres utilisateurs,

• ne pas porter atteinte à la sécurité du Site.

En cas de non-respect, l’éditeur peut restreindre ou suspendre l’accès.

 

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est expliqué dans la Politique de Confidentialité du Site, conformément au RGPD et à la législation française.

 

8. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
La gestion des cookies est détaillée dans la Politique de Confidentialité ou une page dédiée.

 

9. Liens hypertextes

Le Site peut inclure des liens vers des sites externes.
L’éditeur décline toute responsabilité concernant leurs contenus ou leurs pratiques.

Les liens vers le Site sont autorisés sous réserve de ne pas porter préjudice à l’image de ARKHE CAP et de mentionner clairement la source.

 

10. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

• des interruptions ou dysfonctionnements du Site,

• de la présence éventuelle de virus, bugs ou failles de sécurité,

• des dommages résultant de l’utilisation du Site,

• de l’utilisation frauduleuse du Site par un utilisateur.

L’utilisateur utilise le Site sous sa seule responsabilité.

 

11. Modification des CGU

Les CGU peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur.
La version applicable est celle en ligne à la date de consultation du Site.

 

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU relèvent du droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

 

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU :
[adresse e-mail à compléter]